Conditions Générales d’Utilisation des sites PES FRANCE

PES FRANCE, SARL au capital de 1000 euros, ayant son siège social situé 27 Allée Jacques Brel – 92240 MALAKOFF et immatriculée sous le numéro 812 484 384 RCS NANTERRE (ci-après « PES FRANCE  ») édite notamment les sites www.pes-france.com (ci-après le ou les « Site(s) »).

Elle propose aux internautes qui accèdent à ses Sites divers informations et contenus liés au domaine de la rénovation énergétique et met à leur disposition des outils de simulation (ci-après les « Outils ») et un compte client (ci-après le « Compte Client »).  

ARTICLE 1.    OBJET

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet d’une part de définir les conditions et modalités d’accès aux Sites, et d’’autre part les modalités de mise à disposition de contenu et d’information et d’utilisation d’Outils et d’un Compte Client (ci-après dénommés les « Services »).  

Toute consultation et utilisation d’un Site, et le bénéfice des Services décrits au sein des présentes, implique l’acceptation préalable des CGU par l’internaute. 
Les CGU entrent en vigueur dès l’accès au Site par l’internaute. 

En cas de non-respect des termes des CGU, PES FRANCE se réserve le droit de prendre toute mesure de nature à préserver ses intérêts et notamment à en assurer l’exécution.

L’Utilisateur s’engage lors de chacune de ses visites des Sites et lors de l’utilisation des Services à respecter l’ensemble des CGU sans aucune réserve. En conséquence, tout Utilisateur reconnait avoir pris connaissance des CGU et accepte d’être lié par les présentes dispositions.
Si un internaute ne souhaite pas accepter tout ou partie des CGU, il lui est demandé de renoncer à tout usage des Sites et Services. 

ARTICLE 2.    DEFINITIONS

CGU : désigne les présentes conditions générales d’utilisation des Sites PES FRANCE .
Compte Client : désigne l’espace dédié d’un client  bénéficiant de l’Offre PES FRANCE, présent sur le Site accessible après identification à l’aide de son identifiant correspondant à son adresse email personnelle et de son mot de passe.
Outil : désigne tout outil de simulation présents sur les Sites dont l’Appli PES FRANCE.
Partie(s) : désigne individuellement, PES FRANCE  ou l’Utilisateur, ou conjointement PES FRANCE  et l’Utilisateur.
Service(s) : désigne(nt) le(s) Service(s) proposé(s) par PES FRANCE  à l’Utilisateur dans le cadre des CGU.
Site : désigne indifféremment un site internet édité par PES FRANCE et accessible à l’adresse www.pes-france.com
Utilisateur : désigne toute personne physique accédant au Site. En y accédant, l’Utilisateur manifeste ainsi son intention de bénéficier le cas échant de Service(s).

ARTICLE 3.    CONDITIONS ET MODALITES D’ACCES AU SITE

L’accès au Site et les Services sont fournis à titre gratuit.  
L’utilisation du Site requiert une connexion et un navigateur Internet. 
Tous matériels et logiciels nécessaires à l’accès au Site et à l’utilisation des Services restent exclusivement à la charge de l’Utilisateur.
PES FRANCE se réserve le droit de suspendre ou de refuser l’accès d’un Utilisateur au Site, sans préavis, en cas de non-respect des CGU. 

ARTICLE 4.    SERVICES PROPOSES VIA LES SITES 

Les Services fournis aux Utilisateurs par PES FRANCE dans le cadre des présentes consistent en : 

  • un Service de mise à disposition d’informations et de contenus ;
  • un Service de mise à disposition d’Outils et de souscription à des offres commerciales  ;
  • un Service de création et de gestion d’un Compte Client. 

4.1    Service de mise à disposition d’informations et de contenus  

PES FRANCE met à disposition des Utilisateurs sur ses Sites du contenu d’information et notamment des articles, conseils, guides etc. en rapport avec le secteur de l’énergie et tout particulièrement avec les différentes aides pour la réalisation de travaux de rénovation énergétique dont pourraient bénéficier les Utilisateurs. 

Dans l’hypothèse où un ou des liens hypertextes redirigeant vers des sites exploités par des tiers seraient présents sur le Site, PES FRANCE ne saurait être tenue responsable de leur contenu. PES FRANCE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et leur contenu, et décline toute responsabilité quant aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites.

PES FRANCE fait ses meilleurs efforts pour que ses contenus soient actualisés au mieux sans que cela ne constitue un engagement de résultat ni de mise à jour automatique des informations publiées. 


4.2    Service de mise à disposition d’Outils et de souscription à des offres commerciales 

PES FRANCE fournit sur le Site un Service de Mise à disposition d’Outils en ligne permettant notamment à l’Utilisateur d’estimer, selon les travaux envisagés et une fois les informations renseignées :
– la ou les aide(s) à la rénovation énergétique dont l’Utilisateur pourrait bénéficier ainsi que leurs montants estimatifs ;
– la ou les offres(s) commerciales PES FRANCE qui pourraient être proposée(s) à l’Utilisateur par PES FRANCE dans le cadre de son projet de travaux. 

Les différents Outils de simulation d’aides ou d’audits n’ont qu’une vocation informative et estimative. Le montant des aides et les résultats annoncés sur le Site au terme des simulations sont donnés à titre indicatif et sont estimés selon les informations renseignées par l’Utilisateur au jour de la réalisation d’une simulation sur le Site par l’utilisation d’un Outil. 

4.3     Service de création et gestion d’un Compte Client 

En recourant au Service de mise à disposition d’Outils, l’Utilisateur peut créer un Compte Client à l’aide de son adresse email personnelle. Il sera alors mis à sa disposition un espace personnel, gratuit, accessible depuis les Sites lui permettant de gérer, dans le cadre de sa souscription à l’Offre PES FRANCE  ses projets de travaux et dossiers de demande de prime, modifier ses informations personnelles et communiquer avec PES FRANCE . 

ARTICLE 5.    ENGAGEMENTS GENERAUX DES PARTIES

PES FRANCE s’engage à fournir les Services conformément aux CGU.

L’Utilisateur s’engage à : 

  • Respecter les termes des CGU ;
  • S’abstenir de toute utilisation détournée des informations personnelles d’autrui ;
  • S’abstenir plus généralement de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes ; 
  • Protéger l’accès à son Compte Client afin d’éviter son utilisation par des tiers non autorisés et avertir, en cas d’accès frauduleux, voire d’utilisation frauduleuse, immédiatement PES FRANCE ;
  • Ne pas porter atteinte aux droits de PES FRANCE et de tiers, notamment en utilisant toute machine, robot ou autre moyen, susceptible de modifier, réacheminer, endommager, extraire, indexer toute page du Site, surcharger le Compte Client, en utilisant le Compte Client de manière incompatible avec un usage en bon père de famille ;
  • Ne pas pratiquer de reverse engineering, décompiler, désassembler, déchiffrer ou autrement tenter d’obtenir le code source en relation avec toute propriété intellectuelle sous-jacente utilisée pour fournir les Services ;
  • Ne pas référencer ou créer de liens vers tout contenu ou information disponible sur un des Sites, sans accord exprès, préalable et écrit de PES FRANCE ; 
  • Ne pas utiliser les informations, contenus ou données présentes sur le Site afin de proposer un service considéré, à l’entière discrétion de PES FRANCE, comme concurrentiel à PES FRANCE ; 
  • Ne pas vendre, échanger ou monnayer des informations, contenus ou toutes données présentes sur le Site ou Service proposé par le Site. 

ARTICLE 6.    FORCE MAJEURE

Les Parties ne sont pas tenues responsables de leurs manquements aux obligations des présentes, si le(s) manquement(s) résulte(nt) d’un cas de force majeure défini par l’article 1218 du code civil.

La Partie qui l’invoque s’engage à informer par écrit l’autre Partie de la nature et de l’étendue de l’événement dans les quarante-huit (48) heures suivant sa survenance. En cas de suspension de l’exécution des présentes pendant une durée supérieure à trente (30) jours à compter de la notification par l’une ou l’autre des Parties d’un cas de force majeure, chaque Partie aura la faculté de résilier de plein droit les CGU sans préavis, par simple notification écrite adressée à l’autre Partie par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.

ARTICLE 7.    MODIFICATION DES CGU

PES FRANCE se réserve le droit de modifier unilatéralement tout ou partie des CGU, ou des Services y compris en suspendant ou arrêtant un ou plusieurs Services, sans que l’exercice de cette faculté ne puisse être considéré comme constitutif d’un préjudice quelconque à l’égard d’un Utilisateur. Les Utilisateurs sont donc invités à consulter régulièrement les présentes CGU. 

ARTICLE 8.    PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les règles applicables aux informations fournies par l’Utilisateur dans le cadre des CGU sont régies par la Politique de Protection des Données.
A cet égard, l’Utilisateur et/ou le Client reconnait avoir lu et accepté les termes et dispositions de la Politique de Protection des Données.

ARTICLE 9.    PROPRIETE INTELLECTUELLE

PES FRANCE détient tous droits de propriété intellectuelle sur les signes distinctifs (tels que marque, nom de domaine, droit d’auteur, nom commercial, etc.) appartenant à PES FRANCE ainsi que sur tous les éléments des Sites (notamment contenus, photos, sons, simulateurs, architecture, programmes informatiques…) et savoir-faire exploités pour la mise en œuvre des Sites, des Outils et des Services.

Les Outils mis à disposition des Utilisateurs sur le Site, pour simuler les calculs d’Aides et d’offres, constituent une œuvre originale au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, et ne peuvent en conséquence être utilisés que dans un cadre strictement privé. Toute autre utilisation est susceptible de faire l’objet d’une action judiciaire par les titulaires des droits de propriété intellectuelle desdits Outils.

La mise à disposition par PES FRANCE des Outils ne saurait conférer à l’Utilisateur un quelconque droit de propriété intellectuelle ou industrielle. Toute copie, reproduction, diffusion, modification, distribution ou utilisation publique d’Outil(s) de simulation sans accord express et préalable de PES FRANCE sont prohibées et sont constitutives de contrefaçons passibles des sanctions civiles et pénales qui s’y rattachent.

De manière générale, les CGU n’emportent aucun transfert de PES FRANCE du droit de propriété sur ses signes distinctifs (marques, sigles, etc.) au profit d’un Utilisateur. 

Toute copie, modification, affichage, distribution, représentation, reproduction, extraction, exploitation de tout ou partie du Site et/ou des Services à des fins commerciales, illégales ou prohibées, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de PES FRANCE, est strictement interdite et serait susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

ARTICLE 10.    FERMETURE DU SITE ET RESILIATION

PES FRANCE peut mettre fin, à son entière discrétion, à l’exploitation d’un ou des Site(s) sous réserve d’en avoir préalablement informé les Utilisateurs en respectant un préavis d’un (1) mois et sans qu’une telle décision puisse engager la responsabilité de PES FRANCE, à quelque titre que ce soit. 

ARTICLE 11.    CONVENTION DE PREUVE

En cas de litige entre les Parties, fait foi toute preuve qui viendrait à être apportée par PES FRANCE et qui résulterait notamment des systèmes et fichiers informatiques de PES FRANCE .  
Ainsi, PES FRANCE pourra valablement produire dans le cadre de toute procédure contentieuse et/ou judiciaire, aux fins de preuve les données, fichiers, programmes, enregistrements ou autres éléments, reçus, émis ou conservés au moyen des systèmes informatiques exploités par PES FRANCE, sur tous supports numériques ou analogiques, et s’en prévaloir sauf erreur manifeste.

ARTICLE 12.    NON-RENONCIATION

Le fait pour l’une des Parties de ne pas faire appliquer l’un de ses droits ou de ne pas exiger l’exécution d’une quelconque des obligations ou responsabilités incombant à l’autre Partie, en vertu des CGU, ne pourra pas être considéré en soi comme renonciation par ladite Partie à ses droits, obligations et responsabilités découlant du Contrat.

ARTICLE 13.    DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

13.1 Droit applicable

Seul le droit français est applicable à tout différend résultant de l’interprétation, la conclusion ou l’exécution des CGU.

13.2 Litiges 

En cas de litige entre PES FRANCE et un Utilisateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.


Conformément à l’article L. 612-1 et suivants du code de la consommation, à défaut d’accord amiable, l’Utilisateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève PES FRANCE, à savoir AME CONSO, dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée à PES FRANCE.  


La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

  • soit en complétant le formulaire sur le site internet de l’AME CONSO ;
  • soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS.

Tout différend qui ne pourrait être résolu de façon amiable sera soumis à la compétence du tribunal compétent.

PES Les Pros de la Rénovation Energétique - Ile de France IconPES Les Pros de la Rénovation Energétique - Ile de France

27 Allée Jacques Brel, Malakoff

4,9 211 reviews

  • Avatar Iskender GOUARIR ★★★★★ il y a 3 semaines
    J'ai récemment fait appel à l'entreprise PES pour une isolation par l'intérieur chez moi, et je suis extrêmement satisfait de leur travail. Leur sérieux et leur réactivité m'ont impressionné dès le début, que ce soit les administratifs ou Amine et ses ouvriers . L'équipe a fait preuve d'une grande gentillesse et d'une réelle écoute de mes besoins. Le résultat final est impeccable et correspond parfaitement à mes attentes. Je recommande vivement à tous ceux qui recherchent un service professionnel et de qualité. Merci encore pour tout !
  • Avatar Stèph Tom (S. Tom) ★★★★★ il y a une semaine
    J'ai fait réalisé des travaux de rénovation de ma façade en bois par l'entreprise PES. Nous sommes très satisfaits du résultat. L'équipe est super pro, rapide et sympa. Ils ont très bien protégé le chantier et ont été méticuleux dans l'ouvrage. Le résultat est top et correspond à nos attentes. C'est agréable et assez rare de faire faire ses travaux par une entreprise sérieuse qui finit le travail jusqu'au dernier détail. Je recommande vivement cette entreprise.
  • Avatar Florence LEBON ★★★★★ il y a 9 mois
    J'ai fait réaliser des travaux d'isolation par PES Travaux. Je suis très satisfaite du résultat et les délais ont bien été respectés. Le chantier était toujours propre à chacun de mes passages en fin de journée et il m'ont rendu l'appartement comme avant, l'isolation en plus ! Les délais ont bien été respectés.
    Un grand merci à toute leur équipe.. Il faut dire aussi que Caroline est vraiment très sympa !
  • Avatar Sylvain Louet ★★★★★ il y a un an
    Tout c est très bien passé et je recommande sans aucune réserve PES Isolation. Toute l équipe est à l écoute et nous donne des conseils avisés et c est un plaisir de réaliser les travaux avec une société où nous avions pu voir toutes les réalisations et comment ce passait les chantiers (2 de nos voisins ont réalisé les mêmes travaux). Pour nos travaux, cela a été très rapide et la transformation de la maison est pour nous une réussite.
  • Avatar Gerard Denamps ★★★★★ il y a 2 mois
    J'ai fait insonoriser le sol de l'étage supérieur, c'est à dire mise en place d'une isolation phonique et pose d'un parquet neuf. Résultat très satisfaisant, travail propre et soigné. De plus, tout a été réalisé dans les délais impartis. Je recommande vivement.
  • Avatar Andeljko Tadic ★★★★★ il y a 7 mois
    J ai sollicité PES pour des travaux d isolation thermique de mes murs puis d isolation phonique de sol avec changement de parquet.
    Apres avoir recu le devis tres detaillé, l execution des travaux a rapidement demarré.les travaux ont ete de tres bonnes facture et bien executees. La finition parfaite malgré les imprevus. Merci a Amine et salah pour la qualité du travail et le suivi du chantier avec photo. A recommander.
  • Avatar Jean-Claude Denard ★★★★★ il y a 6 mois
    Nous avons été particulièrement satisfaits du travail d'Amine et l'équipe de Salah pour isoler nos combles par l'intérieur. Les modifications de détail ont été prises en compte rapidement. Les délais ont été respectés. Une équipe bien rodée, professionnelle et réactive aux imprévus. La gentillesse de tous est un élément important de notre satisfaction lors de ce chantier où beaucoup d'allers et venues avaient lieu à l'intérieur de notre habitation.
    Jean-Claude Denard
    Chaville, Hauts de Seine.
  • Avatar younes hammouchi ★★★★★ il y a 3 mois
    On a fait appel à la société PES pour un audit de rénovation globale de la maison familiale et l'isolation des combles. Excellent prestataire à tout point de vue: Conseils avisés, professionnalisme et rigueur. Ils ont été à l'écoute de nos besoins tout en respectant notre budget . Je recommande sans réserve.
  • Avatar Elie Mahin ★★★★★ il y a 3 mois
    Pes est intervenu dans le cadre de la rénovation de ma maison de 100 m2 en île de France, à la fois sur le ravalement de façade (enduit minéral), isolation extérieur (enduit minéral sur laine de roche) isolation intérieure avec placo, isolation des combles, ventilation simple flux. Ils ont été compétitifs sur les prix, très réactifs de bons conseils et ont travaillé dans le respect des délais. L'équipe pour la façade en particulier a réalisée un travail qui me convient tout à fait. Ils ont su gérer à la fois les contraintes d'un voisin pas facile et les multiples documents nécessaires à la demande d'aides. Je recommande pour tous ceux qui souhaitent un travail sérieux.
  • Avatar Anne-Marie MAUDET ★★★★★ il y a 3 mois
    Un GRAND merci à toute l’équipe, travail réalisé avec sérieux, aussi bien sur le terrain qu’au bureau avec Katia. Une isolation des murs par l’extérieur réussie à 200%, Nous l’avons déjà constaté cet été avec la fraîcheur gagné dans la maison, et cet hiver ce sera en chaleur. Continuez comme ça👏🏼
  • Avatar Claire Goubert ★★★★★ il y a 6 mois
    J'ai fait appel à PES pour l'isolation intérieure de mon appartement et j'ai été ravie de travailler avec cette entreprise qui a fait preuve de sérieux et de professionnalisme à chaque étape du projet. Je remercie tout particulièrement Moussad, le chef de chantier, pour sa disponibilité et sa gentillesse.
  • Avatar jpnovice Pas que ★★★★★ il y a 7 mois
    Équipe professionnelle qui a tenu les délais annoncés. Le travail est conforme à l'attendu. Entreprise à recommander
  • Avatar Caleb N-SAFU ★★★★★ il y a 8 mois
    J'ai récemment fait appel à PES Isolation pour des travaux d'isolation dans ma maison, et je suis extrêmement satisfait du service fourni. L'équipe a été professionnelle, ponctuelle et très compétente. Ils ont répondu à toutes mes questions et ont réalisé le travail de manière efficace et soignée. Depuis que les travaux sont terminés, ma maison est plus confortable et écoénergétique. Je recommande vivement PES Isolation à quiconque recherche des services d'isolation de haute qualité
  • Avatar Orlane A. ★★★★★ il y a 7 mois
    Nous avons effectué des travaux d'isolation pour notre maison et nous sommes ravis.
    On nous a conseillé de procéder à une isolation par l'extérieur pour améliorer notre résistance thermique et le résultat est là.
    C'était important pour nous d'optimiser notre isolation pour l'été et également pour l'hiver, surtout au vu le prix de l'énergie ! Les équipes de PES ont étés très professionnels.

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